Brèves

Les actualités municipales sur les thématiques :

Vous êtes ici : Chaillé les Marais » breves » Conseil Municipal du 6 juillet 2018

Conseil Municipal du 6 juillet 2018

Publié le : 15 juillet 2018 /

PRESENTS : MM. Pacaud Guy, Fardin Laurence, Valat Sylvère, Guichard Pierre, Adgnot Martine

EXCUSES : MM. Marot Angélique, Dormoy Catherine, Richard Isabelle, Negret Adeline (donne pouvoir à Pacaud Guy), Dreyfus Delphine, Mercier Christian.

ABSENTS : MM., Bernard Arnaud, Faivre Régine, Poitou Claudie. Massonneau André, Caron Cathy, Da Silva Melissa, Cornu Serge Métais Antoine.

 

La présente séance du Conseil Municipal fait suite à celle du 29 juin 2018 au cours de laquelle il a été constaté que le quorum n’avait pas été atteint.

Conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, si après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n’est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum.

 

Le Conseil Municipal a voté favorablement pour :

  • La convention avec l’Association FC2 Sud Vendée afin d’assurer les activités sportives à l’école et les TAP à la rentrée 2018 pour un tarif de 30 € de l’heure ;
  • La convention de partenariat avec les Francas afin d’assurer 42 séances TAP pour un tarif total de 3 295 € ;
  • Le contrat de prestation de services avec Mme Bénédicte Bernard afin d’assurer 7 séances TAP intitulées Philo’Vent pour un tarif total de 504 € ;
  • L’exonération des pénalités de retard pour toutes les entreprises concernées par le marché de rénovation de la salle communale.

Voir le compte rendu complet