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Conseil municipal du 28 avril 2014

Publié le : 12 mai 2014 /

Présents : MM. Patrick PREZEAU, Jérémy SAVINEAU, Catherine DORMOY, Serge CORNU, Claudie POITOU, Patrice MATHIEU, Régine FAIVRE, Cathy CARON, André MASSONNEAU, Sylvère VALAT, Angélique MAROT, Vincent PACAUD, Mélissa DA SILVA, Antoine METAIS, Isabelle RICHARD, Laurence FARDIN, François AUTIN, Guy PACAUD

Excusée : Mme Régine FAIVRE

Le Conseil Municipal a :

• donné délégation au Maire pour certaines de ses attributions (droits de préemption urbain, concessions aux cimetières) ;

• élu les membres de la commission d’Appels d’Offres : Membres titulaires : MM. Métais Antoine, Delphine DREYFUS et André Massonneau. Membres suppléants MM. François Autin, Claudie Poitou et Mélissa Da Silva ;

• mis en place les conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis dans le cadre des délégations de service public ;

• élu les membres du Centre Communal d’Action Sociale : MM. Catherine Dormoy, Isabelle Richard, Claudie Poitou, François Autin, Cathy Caron ;

• désigné Mme Catherine Dormoy comme déléguée au conseil de la vie sociale de l’EHPAD « Les Pictons » ;

• proposé vingt-quatre personnes pour composer la Commission Communale des Impôts Directs, sachant que le service des impôts n’en choisira que 12 (6 titulaires et 6 suppléants) : Titulaires : MM. Guy Grelaud, Natacha Baudry, Mario Drapeau, Pierrick Carteron, Nicolas Lorit, Jean Murs, David Guillas, Jean-Pierre Gueret, Sonia Servant, Gilles Cochonneau, Patrick Prunier, Marie-Claude Pelletier (de Vouillé-les-Marais). Suppléants : Lionel Guérin, Rodolphe Gosselin, Martine Adgnot, Patrick Berthelot, Jean-Marc Cesbron, Pierre Guichard, Aude Reininger, Philippe Bontemps, Nathalie Auboin-Sennhenn, Bettina Baudinet, Marie-Hélène Sallat, Nicole Le Danvic (de Ste Radegonde des Noyers) ;

• constitué une Commission pour le Plan Communal de Sauvegarde : MM. Guy Pacaud, Vincent Pacaud, François Autin, Catherine Dormoy, Antoine Métais, Serge Cornu, Claudie Poitou ;

• désigné Mr Guy Pacaud afin de représenter la commune au sein de l’Assemblée Générale de la SPL (Société Publique Locale) et Mr François Autin en tant que suppléant ;

• décidé d’acquérir un échafaudage auprès de l’entreprise Point P de Nieul Sur Mer pour un montant de 2202,70 € TTC pour des travaux d’élagage, de nettoyage de façades… ;

• accepté de renouveler le contrat de mise en service et hivernage de la piscine avec l’entreprise LJKL de la Roche sur Yon pour un montant de 1895,85 € HT ;

• validé l’avenant au contrat BIOVAL de Tonnay-Charente pour l’analyse des légionnelles pour un montant de 360 € HT sur le camping, la piscine, le dojo et les vestiaires de la salle de sports ;

• accepté de prolonger la mission de l’archiviste pour une durée de 5 à 10 jours à 175 € la journée

• donné un avis favorable pour la mise en place du dispositif musique et danse au sein de l’école primaire par l’intermédiaire du Conseil Général ;

• décidé de verser une subvention de 66 € au Club de Tennis de Table de Ste Radegonde des Noyers

Compte rendu complet ICI