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Conseil Municipal du 27 novembre 2018

Publié le : 4 décembre 2018 /

PRESENTS : MM. Caron Cathy, Cornu Serge, Richard Isabelle, Mercier Christian, Guichard Pierre, Valat Sylvère, Massonneau André, Négret Adeline, Da Silva Melissa, Dormoy Catherine, Fardin Laurence, Pacaud Guy.

EXCUSES : MM. Poitou Claudie, Marot Angélique, Adgnot Martine, Métais Antoine (donne pouvoir à Mme Dormoy).

ABSENTS : MM. Bernard Arnaud, Faivre Régine.

 

Le Conseil Municipal a :

  • validé 4 compromis de vente correspondant aux parcelles n°45, 46,48 et 51 au Lotissement le Fief de la Croix III ;
  • fait le choix de l’entreprise ATLANROUTE de St Sauveurs d’Aunis dans le cadre du marché à bon de commande pour les travaux de grosses réparations de voirie ;
  • accepté la convention de maîtrise d’œuvre de la SPL pour l’aménagement de la Rue du 11 Novembre pour un montant de 12 240 € HT (14 688 € TTC) ;
  • validé l’avant-projet proposé par la SPL pour l’aménagement de la Rue du 11 Novembre et apporté quelques modifications suite à la réunion publique ;
  • voté la mise en place d’un bail précaire sur les terrains destinés au futur Pôle Enfance Jeunesse pour un montant de 120 € l’hectare ;
  • maintenu les tarifs de location 2018 de la salle du Sableau ;
  • modifié la présentation des tarifs 2019 pour la salle du Pré Vert sans pour autant les augmenter en y intégrant systématiquement les tarifs de remise en état général ;
  • décidé d’augmenter les tarifs de concessions, columbarium, caves-urnes et dispersion de cendres pour l’année 2019 ;
  • accepté le renouvellement de la mise à disposition de deux agents communaux auprès de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral pour l’accueil de loisirs des mercredis après-midi ;
  • donné un avis favorable à la création d’un poste à 35 heures et un poste à 27h30 pour deux agents déjà titulaires pour lesquels il était nécessaire d’augmenter le temps de travail ;
  • donné son accord de principe pour le versement d’une subvention exceptionnelle à l’école d’un montant de 1 560 € pour l’année 2019 afin de permettre la mise en place d’une chorale ;
  • validé la DM n°5 du Budget Commune concernant les dotations aux investissements ;
  • accepté de verser 100% de l’indemnité allouée au Receveur Municipal pour la période du 1er mai au 31 décembre 2018 ;
  • accepté que des archives anciennes soient déposées aux Archives Départementales de la Vendée afin qu’elles soient entreposées dans des lieux sécurisés ;
  • accordé sa garantie à hauteur de 10% pour le remboursement d’un emprunt d’un montant total de 1 850 000 euros souscrit par Vendée Habitat pour le financement de la réhabilitation de l’EHPAD « Les Pictons ».