Brèves

Conseil Municipal du 26 mars 2019

Publié le : 27 mars 2019 /

ETAIENT PRESENTS :

Pacaud Guy, Dormoy Catherine, Da Silva Mélissa, Négret Adeline, Richard Isabelle, Massonneau André, Métais Antoine, Valat Sylvère, Guichard Pierre, Cornu Serge, Fardin Laurence.

ETAIENT EXCUSEES :

Adgnot Martine (donne pouvoir à Fardin Laurence) Caron Cathy (donne pouvoir à Massonneau André), Marot Angélique.

ETAIENT ABSENTS : Mercier Christian, Faivre Régine, Bernard Arnaud.

 

Le Conseil Municipal a

  • déclaré que le Compte de Gestion dressé pour le Budget Principal et les Budgets annexes « Assainissement », « Camping », « Lotissement Le Fief de La Croix III » et « Supérette » pour l’exercice 2018, par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part ;
  • approuvé le Compte Administratif 2018 du Budget Principal et des Budgets annexes « Camping », « Assainissement », « Lotissement Le Fief de La Croix III » et « Supérette »
  • approuvé l’affectation du résultat 2018 du Budget Principal et des Budgets annexes ;
  • approuvé le Budget Primitif 2019 du Budget Principal et des Budgets annexes « Assainissement », « Lotissement Le Fief de La Croix III » et « Supérette »
    • approuvé le maintien des taux d’imposition pour les taxes directes locales,
    • pris note de la démission de Mme Claudie Poitou de son poste de conseillère municipale ;
    • procédé à l’élection des 5 membres au conseil d’administration du CCAS, à savoir : Catherine, Dormoy, Isabelle Richard, Laurence Fardin, Adeline Négret et Cathy Caron ;
    • validé la liste des subventions attribuées aux associations et organismes divers.
    • autorisé Monsieur le Maire à effectuer des demandes de subventions au titre du CNDS (50%) et de la Région (10%) pour la réalisation du City Stade dont le coût prévisionnel total (City Stade et aménagements) s’élève à 105 800 € HT ;
    • refusé de transférer à la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral la partie compétence « assainissement » représentée par l’assainissement collectif au 1er janvier 2020 et de reporter ce transfert au 1er janvier 2026 ;
  • voir la présentation du compte administratif 2018
  • voir la présentation du budget primitif 2019