Conseil municipal du 23 mars 2016
PRESENTS : MM. Richard Isabelle, Pacaud Vincent, Massonneau André, Cornu Serge, Poitou Claudie, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine, Mercier Christian, Caron Cathy, Valat Sylvère, Dormoy Catherine, Métais Antoine, Da Silva Mélissa, Fardin Laurence, Savineau Jérémy, Autin François, Pacaud Guy.
EXCUSEES : MM. Marot Angélique (donne pouvoir à M. Pacaud Vincent), Faivre Régine (donne pouvoir à M. Massonneau André).
Le Conseil Municipal a
– voté les budgets 2016. Les montants (fonctionnement et investissement) sont les suivants :
. Assainissement : 163 032,38 € et 162 221,06 €
. Camping : 37 500,00 € et 89 233,96 €
. Supérette : 13 840,00 € et 15 891,39 €
. Boulangerie : 34 845,46 € et 364 961,27 €
. Zone artisanale : 38 276,97 € et 31 849,21 €
. Budget Communal : 1 951 447,01 € et 1 736 539,20 €
Les principaux investissements prévus sont : Acquisition de terrains, achat modulaire, restauration salle communale et extension salle polyvalente, remplacement ouvertures à l’école maternelle et cantine, travaux accessibilité aux bâtiments communaux, réaménagement salle du Sableau, toilettes à l’étang du Sableau, travaux à la piscine (filtre à sable), programme voirie 2016, aménagement Rue du 11 novembre, aménagement parking rue de l’An VI, effacement de réseaux rue du Perrier, travaux d’accessibilité voirie, éclairage terrain de football, aménagement Square de la Liberté, acquisition jeux de plein air, tables pique-nique, bancs de touche, matériel informatique pour l’école et la mairie, ensemble arrosage, guirlandes de noël, matériel pour arrosage, études pour terrain synthétique, construction d’un terrain multisports.
– décidé d’augmenter les taux d’imposition de 1% pour 2016 :
2015 2016
. Taxe d’habitation 19,45 % 19,64 %
. Taxe foncière bâtie 10,74 % 10,85 %
. Taxe foncière non bâtie 43,29 % 43,72 %
– voté les subventions 2016 pour un montant global de 41 716 € :
Comité de gestion des Act .Extra Scolaires 24 000 €
ADMR 6 216 €
Amicale Laïque 1 000 €
FCCICP 1 800 €
Judo Club Chaillezais 1 600 €
AGV GYM J’Y VAIS 600 €
Club Tennis 800 €
Société de musique «Lyre Chaillezaise » 1 710 €
Association Le Jean-Baptiste 320 €
Comité des Fêtes 1 000 €
L’Etoile des Arts 100 €
Association La Cicadelle 50 €
Sté Pêche « L’Anguille Chaillezaise » 100 €
Sociétés de Chasse (Bourg & Sableau) 200 €
Tourisme Animation Cantonale 100 €
Amicale des Sapeurs Pompiers 200 €
ESP des Perthuis 200 €
Association Départementale Protection Civile 100 €
Club 3è Age 50 €
Secours Catholique 200 €
Banque alimentaire de la Vendée 100 €
Les Restaurants du Cœur 150 €
Croix Rouge Française 115 €
Actif Emploi 100 €
Chambre des Métiers/AFORBAT 120 €
ADAPEI Papillons blancs 60 €
Association ARIA 100 €
Fédération des Œuvres Laïques 50 €
Ass. Pour la recherche S/Cancer 155 €
Centre Départemental de Transfusion Sanguine 40 €
Association des accidentés de la vie 40 €
Alcool Assistance La Croix d’Or 50 €
Association des Conciliateurs de Justice 100 €
UDSP (Usagers Défense du Service Public) 100 €
Verger du Conservatoire 40 €
Solidarité Paysans 50 €
– autorisé de transférer comptablement le bien (piscine) au Budget Communal et le bien (camping) au Budget Annexe désormais intitulé « Camping ».
– choisi le scénario proposé par l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée qui consiste, dans un premier temps, à réhabiliter la salle communale jusqu’à la scène (bâtiment en pierre). La salle des Jeunes et l’ancienne salle de judo sont destinées à être démolies lorsque le futur groupe scolaire sera construit.
– demandé au SyDEV une étude plus approfondie pour l’effacement de réseaux dans la rue du Perrier.
– donné son accord pour la pose de sept prises permettant l’installation de guirlandes pour l’illumination de la rue du 11 novembre durant les fêtes de fin d’année. La participation à verser au SyDEV est de 929 €.
– validé le programme voirie communale 2016 établi par la Commission de la voirie :
Chemin de Terre Neuve 21 900,00 € HT (bi-couche)
Trottoirs sur la RD 137 (face au Proxi) 9 146,00 € HT (enrobé)
Trottoirs Rue des Bleuets 6 922,50 € HT
– refusé le dispositif proposé par l’Education Nationale pour l’accueil des enfants de 2 à 3 ans, à la rentrée scolaire 2016.
– décidé de renouveler le parc informatique du secrétariat de la mairie pour un montant de 4 871,40 € TTC.
– accepté de remplacer le revêtement de sol des chalets par des dalles plus résistantes proposées par Monsieur Lemray d’Avrillé pour un montant total de 9 975 € HT.