Brèves

Conseil Municipal du 22 septembre 2021

Publié le : 30 septembre 2021 /

Monsieur le Maire précise aux membres du Conseil Municipal que la séance se déroule à sans public et que les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique.

 

ETAIENT PRESENTS : Antoine Métais, Laurence Fardin, Fabien Delourme, Bertrand Delattre, Mélissa Da Silva, Nicolas Négret, Virginie Gauthereau, Frédéric Grelaud, Cindy Barraud, Franck Lesieur, Katia Bernard, Denis Sénécal, Christelle Martinet, Stéphane Norigeon, Simone Trillaud, Rodolphe Gosselin, Nathalie Sennhenn-Auboin.
ETAIENT EXCUSES : Catherine DORMOY (donne pouvoir à Antoine METAIS), Guy PACAUD (donne pouvoir Nathalie SENNHENN-AUBOIN)

Le Conseil Municipal a :

– validé l’avenant n°2 à la convention d’Assistance à Maitre d’Œuvre et d’Ouvrage concernant le projet de rénovation extension du cabinet dentaire pour un montant de 52 605,01€ HT.

– approuvé le passage de l’achat de plusieurs terrains du budget principal au budget annexe « Lotissement des Vignes » pour un montant de 144 779,35 € HT.

– décidé de ne pas donner suite à la déclaration d’intention d’aliéner sur un terrain cadastré n°537 et situé dans la Zone Artisanale La Butte.

– accepté et validé le programme à bon de commande voirie 2021 avec la société Atlanroute pour un montant de 200 000 € (Au programme : réfection nord et sud Rue du Moulin des Dames, La Groix, Le Pas des Vaches, Délaissé de l’An VII et terrasse du Pré Vert).

– retenu le devis de la société LUMIPLAN pour l’installation de deux nouveaux panneaux numériques d’un montant de 33 800€ HT.

– approuvé la demande de subvention au titre de la transformation numérique des collectivités territoriales pour la mise en place d’un nouveau site internet communal.

– validé la proposition de la société AXIALE pour la création d’un nouveau site internet pour un montant 4430€ HT et 490€ HT d’hébergement annuel.

– renouvelé le contrat groupe « assurance statutaire » du personnel proposé par le Centre De Gestion pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2021.

– voté le versement d’une subvention complémentaire au RASED pour l’achat d’une seconde batterie de test.

– approuvé le règlement intérieur accueil périscolaire – pause méridienne 2021-2022.

– refusé la demande de subvention exceptionnelle de l’association « Théâtre le Jean-Baptiste » concernant la prise en charge de l’impression de leur bulletin de programmation.

– résilié le bail de location du bureau des assistantes sociales situé en Mairie avec le Conseil Départemental, les permanences se tiendront désormais à la Maison « « France services ».