Brèves

Les actualités municipales sur les thématiques :

Vous êtes ici : Chaillé les Marais » breves » Conseil municipal du 20 octobre 2014

Conseil municipal du 20 octobre 2014

Publié le : 31 octobre 2014 /

Présents : MM. Catherine DORMOY, Claudie POITOU, Delphine DREYFUS, Vincent PACAUD, Mélissa DA SILVA, Cathy CARON, Martine ADGNOT, Isabelle RICHARD, François AUTIN, Antoine METAIS, Guy PACAUD, Patrice MATHIEU, Jérémy SAVINEAU, MASSONNEAU André
Excusés : MM. Sylvère VALAT (donne pouvoir à Antoine METAIS), Laurence FARDIN (donne pouvoir à Isabelle RICHARD), Angélique MAROT (donne pouvoir à Vincent PACAUD), Serge CORNU.
Absents : M. Régine FAIVRE.

Le Conseil Municipal a

• Décidé de réaliser la pose de 25 motifs lumineux par le SYDEV dont la participation de la commune est de 2754€.

• Accepte l’aménagement de deux arrêts de Bus dans la Rue de l’An VII (Zébras et fourniture de panneaux) subventionné par le Conseil Général à hauteur de 50%.

• Donné son accord pour créer deux antennes assainissement Eaux Usées dans la Rue du Four et du 11 Novembre pour un coût global de 4442,40€ TTC.

• Confié le diagnostic d’accessibilité dans les établissements recevant du public (ERP) à la société APAVE dont la prestation s’élève à 4140€ TTC.

• Décidé de reconduire l’exonération totale de la taxe d’aménagement concernant les logements sociaux, les constructions industrielles, les commerces de détail inférieur à 400m2 et de ne pas exonérer les abris de jardins soumis à déclaration préalable.

• Etendu la délégation au Maire à certaines de ses attributions.

• Créé un poste d’adjoint administratif de 1ere classe à compter du 1er novembre 2014 pour Mme Gosselin qui a obtenu son examen professionnel.

• Modifié le temps de travail de Mme Guéret qui passe de 20h à 29h par semaine à compter du 1er novembre 2014.

• Validé les modifications apportées à la convention établie avec le comité de gestion des Activités Extrascolaires.

• Accepté la convention de partenariat avec les Francas pour un coût forfaitaire de 560€ (2eme période des TAP).

• Accordé l’indemnité de conseil et de confection des budgets à Mme la Trésorière Municipale.

• Renouvelé la mise à disposition des locaux au Centre de Formation Musicale de la Communauté de Communes pour un coût de 850€ (année 2014-2015)

• S’est engagé à prendre en charge la totalité des frais de piscine de Luçon, soit 706,80€ pour l’année scolaire 2013-2014, en contrepartie, la subvention 2015 versée à l’association des parents d’élèves sera réduite de 250€

• Accepté de remplacer un projecteur encastré au sol aux abords de l’Eglise du Bourg pour un coût de 537€

• Pris acte du bon de commande de l’entreprise EIFFAGE concernant les travaux de voirie 2014 à réaliser dans la Rue Mermoz et la Côte l’Eglise dont le montant global est de 27 248,50€ HT (32 698,20€ TTC)

 Voir le compte rendu complet