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Conseil Municipal du 1er juillet 2020

Publié le : 8 juillet 2020 /

ETAIENT PRESENTS :

  • Antoine Métais, Laurence Fardin, Fabien Delourme, Catherine Dormoy, Bertrand Delattre, Mélissa Da Silva, Nicolas Négret, Virginie Gauthereau, Frédéric Grelaud, Cindy Barraud, Franck Lesieur, Katia Bernard, Denis Sénécal, Christelle Martinet, Stéphane Norigeon, Guy Pacaud, Simone Trillaud, Nathalie Sennhenn-Auboin.

ETAIT EXCUSE :

  • Rodolphe GOSSELIN (donne pouvoir à Mme TRILLAUD)

 

Le Conseil Municipal a :

  • élu les membres de la Commission d’appel d’offres à caractère permanent et Jury de concours :
    membres titulaires : MM. Dormoy Catherine, Sénécal Denis, Trillaud Simone
    membres suppléants : Mme MM. Delourme Fabien, Grelaud Frédéric, Pacaud Guy
  • élu les membres de la Commission d’ouverture des plis de la délégation du Service Public :
    membres titulaires : MM. Delourme Fabien, Sénécal Denis, Pacaud Guy
    membres suppléants : MM. Delattre Bertrand, Fardin Laurence, Trillaud Simone
  • accepté de passer de 15 à 13 le nombre d’administrateurs au sein du Conseil d’Administration du CCAS ;
  • élu MM. Dormoy Catherine, Bernard Katia, Martinet Christelle, Barraud Cindy, Delourme Fabien et Sennhenn-Auboin Nathalie pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS ;
  • désigné MM. Dormoy Catherine, Barraud Cindy et Négret Nicolas pour représenter la Commune au sein du Comité de Gestion de la cantine ;
  • validée la liste constituée de 24 personnes (12 seulement seront retenues par l’Administration) pour remplir les fonctions de membres de la Commission Communale des Impôts Directs :
    Membres titulaires : LORIT Nicolas, DRAPEAU Mario, VARNAJOT Dominique, MASSONNEAU André, PLAIRE Jean Luc, GAUTRONNEAU Yvette, MURS Jean, REININGER Aude, COCHONNEAU Gilles, BOUCHERY Martine, SERVANT Sonia, GRELAUD Guy.
    Membres suppléants : SENECAL Denis, GUERIN Lionel, GOSSELIN Rodolphe, BODIN Paul, POUPEAU Martine, LOISEAU Gaëtan, BAUDINET Jacques, MARTINET Mickaël, BAUDINET Bettina, ARSICAUD Sabrina, SALLAT Marie-Hélène, BONTEMPS Philippe.
  • validé la liste des subventions attribuées aux associations et organismes : voir les tableaux
  • autorisé Monsieur le Maire à signer les avenants suivant :
    • Rénovation logements Rue Jules Ferry : avenant n°1 au lot n°6 pour une plus-value de 424,80 € HT (plaques vitrocéramiques) et avenant n°2 au lot n° 2 pour une 1 357,30 € HT                    (garde-corps et deux portillons)
    • Aménagement de la Rue du 11 Novembre : avenant n°1 au lot n°1 pour une plus-value de 4 979,93 € HT (travaux supplémentaires de trottoirs, bordures, chicanes, parkings…)
  • accepté l’avenant à la convention avec le FC2 Sud Vendée concernant les interventions lors de la surveillance de la pause méridienne ;
  • autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de délégation de compétence avec la Région pour le transport scolaire ;
  • autorisé Monsieur le Maire à signer la convention avec la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral pour un remboursement d’un montant de 1 000 € concernant les interventions EPS en milieu scolaire ;
  • accepté la proposition faite par une famille de rétrocéder sa concession vide au cimetière, sans compensation financière, et décidé d’en faire don au CCAS pour l’inhumation d’indigents ;
  • donné un avis favorable au projet du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral ;
  • chargé Monsieur le Maire d’effectuer une demande de subvention au titre des amendes de police pour des travaux d’aménagements de sécurité sur le RD30 (Rue du 8 mai) et la RD25 (Rue de l’An VII).