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Conseil municipal du 18 mai 2015

Publié le : 3 juin 2015 /

PRESENTS : MM. Richard Isabelle, Fardin Laurence, Da Silva Mélissa, Adgnot Martine, Mathieu Patrice, Valat Sylvère, Caron Cathy, Cornu Serge, Poitou Claudie, Savineau Jérémy, Dormoy Catherine, Métais Antoine, Autin François, Pacaud Guy.
EXCUSES : MM. Dreyfus Delphine (donne pouvoir à M. Métais Antoine), Massonneau André (donne pouvoir à Mme Caron Cathy), Marot Angélique (donne pouvoir à Mme Richard Isabelle).
ABSENTS : MM. Faivre Régine, Pacaud Vincent.

Le Conseil Municipal a

– décidé d’acquérir un ensemble modulaire d’occasion au prix de 52 200 € HT auprès de la Société Cougnaud de La Roche-sur-Yon pour recevoir deux classes supplémentaires à la rentrée scolaire 2015,
– donné un accord de principe à l’adhésion au service instructeur ADS (Autorisations du Droit des Sols) auprès de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer et a demandé à revoir la tarification des actes,
– pris l’engagement de mettre en place une aire de covoiturage « Le Pré Vert » sur le parking de la salle polyvalente. Le Conseil Général fournit les panneaux qui seront posés par les employés communaux,
– accepté de faire l’acquisition de plusieurs vitrines d’extérieur (mairie, salle de sports et salle polyvalente) pour 1 386 € TTC et des guirlandes de noël pour 614,40 € TTC,
– décidé de conclure dès la rentrée scolaire 2015 un contrat d’apprentissage sous réserve de l’avis du Comité Technique Paritaire,
– fixé une amende de 50 € qui sera demandée au propriétaire d’un chien en divagation, en plus de la somme forfaitaire de 10 € par jour de garde déjà appliquée.

Voir compte-rendu complet : CM 18 MAI 2015