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Conseil Municipal du 18 juin

Publié le : 29 juin 2018 /

PRESENTS : MM. Pacaud Guy, Fardin Laurence, Dormoy Catherine, Richard Isabelle, Massonneau André, Caron Cathy, Valat Sylvère, Guichard Pierre, Da Silva Melissa, Negret Adeline, Dreyfus Delphine.

EXCUSES : MM. Marot Angélique, Cornu Serge (donne pouvoir à Pacaud Guy), Adgnot Martine (donne pouvoir à Fardin Laurence), Métais Antoine (donne pouvoir à Dormoy Catherine)

ABSENTS : MM. Mercier Christian, Bernard Arnaud, Faivre Régine, Poitou Claudie.

 

Le Conseil Municipal a voté favorablement pour :

  • l’affectation des résultats de fonctionnement du Budget Annexe Assainissement et du Budget annexe Camping ;
  • l’intégration des résultats de fonctionnement 2017 du Budget annexe ZA la Coupe du Rocher ;
  • le versement d’une subvention de 4000 € pour le CCAS (années 2017 et 2018) ;
  • la validation du montant de la redevance Camping au titre de l’année 2017, soit 10 314,01 € HT ;
  • l’application de la redevance spécifique de 7,5 % sur la location des mobil homes pour l’année 2017, soit 2 328,32 € HT ;
  • la séparation des réseaux au camping auprès de l’entreprise Bouygues Energies & Services pour un montant de 12 399,79 € HT (14 879,75 € TTC) ;
  • l’achat d’un four d’un montant de 4 577,75 € HT (5 493,30 € TTC) et d’une fontaine à eau d’un montant de 1 349,92 € HT (1 619,90 € TTC) auprès de l’entreprise « Le Froid Vendéen » pour la cantine ;
  • les conventions de mises à disposition d’animateurs avec le BMX, Gym J’Y Vais, le Comité de Gestion de la cantine, et les contrats de prestations de services avec Mme Aubouin-Sennhenn, Mr Sauvaux, Mme Vigoureux et Mme Fiodière pour assurer l’animation des TAP de l’année scolaire 2018/2019 ;
  • l’achat de 3 VPI (vidéoprojecteurs interactifs) à l’école primaire auprès de l’entreprise Romain Informatique pour un montant de 4 865,83 € HT (5 839 € TTC) ;
  • les contrats de maintenance informatique pour la mairie et l’école auprès de l’entreprise Romain Informatique pour les montants respectif suivants : 2 433,60 € TTC et 1 800 € TTC ;
  • l’intégration de nouvelles vérifications de jeux collectifs au contrat de la Socotec pour un montant global de 156 € ;
  • le 2ème rapport de la CLECT 2018 de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral ;
  • l’adoption de la motion en faveur de l’Agence Eau Loire Bretagne.
  • l’adoption de la motion concernant les zones défavorisées et l’aide à l’ICHN (Indemnité Compensatoire de Handicaps Naturels) et l’exclusion de 14 communes du nouveau zonage Vendée au sein du marais poitevin.