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Conseil municipal du 18 avril 2016

Publié le : 3 mai 2016 /

PRESENTS : MM. Richard Isabelle, Pacaud Vincent, Massonneau André, Cornu Serge, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine, Faivre Régine, Mercier Christian, Valat Sylvère, Dormoy Catherine, Métais Antoine, Da Silva Mélissa, Fardin Laurence, Autin François, Pacaud Guy.
EXCUSES : MM. Caron Cathy (donne pouvoir à M. Massonneau André), Savineau Jérémy, Poitou Claudie.
ABSENTE : M. Marot Angélique

Le Conseil Municipal a

– approuvé la convention d’assistance technique de voirie relative à la voirie routière à l’agence de service aux collectivités locales de Vendée pour un montant de 4900€ HT.

–  voté l’acquisition de matériel divers pour un montant total de  10 466,57  € HT dont :

* 758,33€ HT (Taille haie, débrousailleuse)

* 4868,10€ HT (Banc, tables, corbeille)

* 2933,14€ HT (Friteuse)

* 691€ HT (Plancha)

* 1216€ HT (20 bancs pour location particulier et associations).

–  donné son accord pour l’achat d’une citerne et d’une pompe sur remorque pour un montant de 1578,54€ HT.

–  renouvelé son adhésion 2016 à différents organismes :

*  à la CAUE pour un montant de 40€,

*  à la FDGDON pour un montant de 305€ avec une cotisation spécifique ragondins de 712,80€,

*  à l’ALIGATOR pour un montant de 20€,

*  à l’ADILE pour un montant de 50 €.

*  à la Fondation du Patrimoine pour un montant de 100€.

–  adopté le projet de convention avec Vendée Eau afin de procéder au recouvrement de la redevance d’assainissement collectif par la facture d’eau potable.

–  validé le contrat de prestation de services avec Mme Valérie VITTENET dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires pour la 5ème période de l’année scolaire 2015-2016.

–  accepté la convention de partenariat avec les FRANCAS dans le cadre des TAPS pour un montant de 900€ pour la 5ème période 2015-2016.

–  validé le montant de la redevance camping pour un montant de 7 977,60€ HT et appliqué la redevance spécifique à la location de mobil-homes pour un montant de 2060,70€ HT.

–  décidé l’aménagement d’un local poubelle pour un montant total de 8037,04€ HT.

– accepté de remplacement par SDEL océane de nouvelles bornes au camping pour un montant de 4494€ HT.

–  autorisé le recrutement d’un agent contractuel pour besoin occasionnel à la surveillance de la piscine.

–  accepté de remplacer le filtre à sable de la piscine (4221€ TTC) et d’acquérir un réchauffeur pour la pataugeoire (2026,80€ TTC).

–  renouvelé le contrat de mise en service et d’hibernation de la piscine pour un montant de 1895,85€ HT.

–  décidé de ne pas donner une suite favorable concernant la demande de partage de subvention pour le FCCICP avec la Commune de l’Ile d’Elle.

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