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Conseil municipal du 17 octobre 2016

Publié le : 28 octobre 2016 /

PRESENTS : MM. Richard Isabelle, Valat Sylvère, Massonneau André, Caron Cathy, Pacaud Vincent, Adgnot Martine, Dormoy Catherine, Da Silva Mélissa, Métais Antoine, Fardin Laurence, Cornu Serge, Autin François, Pacaud Guy.

EXCUSES : MM. Dreyfus Delphine (donne pouvoir à M. Métais Antoine), Savineau Jérémy (donne pouvoir à M. Pacaud Vincent), Marot Angélique (donne pouvoir à M. Autin François), Poitou Claudie, Mercier Christian.

ABSENTE : Mme Faivre Régine.

Le Conseil Municipal a

– retenu l’entreprise GEOtechnique de Poitiers pour une nouvelle étude géotechnique d’un montant de 1 450 € HT sur les terrains du futur groupe scolaire ;

– confié la mission de maîtrise d’œuvre relative aux études d’avant-projet de l’aménagement du Chemin des Vignes à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée pour un montant de 3 500 € HT ;

– approuvé le plan de financement pour la réhabilitation de la salle communale dont le coût s’élève à 294 183 € HT et décidé de solliciter un fonds de concours de 104 034 € à la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin ;

– validé le devis de l’entreprise FILLONNEAU SONO pour le remplacement du matériel de sonorisation de la salle du Pré Vert pour un montant de 4 541,50 € HT ;

– entériné la décision de la Commission des Finances de ne pas donner suite à l’étude de faisabilité du projet d’extension de la Salle du Pré Vert ;

– choisi les devis de l’entreprise Lorit menuiserie d’un montant de 21 072,65 € HT (ouvertures école et cantine) et 5 475,51 € HT (porte et fenêtre de la mairie) ;

– validé l’esquisse proposée par la SCP Siaudeau-Bourgoin, géomètres, pour la réalisation de           19 parcelles dans le lotissement communal « le Fief de la Croix III » ;

– validé les devis de la Sotramat TP, de la Saur et ERDF pour la viabilisation des dernières parcelles de la zone artisanale pour un montant global de 7 769,32 € HT ;

– donné un avis favorable à la proposition du Sydev pour une étude approfondie sur la réfection de l’éclairage du terrain football ;

– décidé de vendre le terrain du Sableau cadastré à la section C n°567 pour un montant de             10000 € ;

– fixé le loyer du logement 30 Rue du 11 Novembre à 570 € et accepté les tarifs des honoraires proposés par l’Agence Lau du Marais en vue de gérer la location pour un montant de 513 € ;

– validé le nouveau règlement intérieur concernant les agents communaux ;

– accepté la règle du droit commun pour la fixation et la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral ;

– retenu le devis de l’association Rim’Elles d’un montant de 350 € pour l’animation du goûter des aînés ;

– décidé de retenir l’entreprise Sovetours pour effectuer le transport de 28 élèves à la piscine de Luçon pour 90 € TTC la séance.

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