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Conseil municipal du 16 janvier 2017

Publié le : 18 janvier 2017 /

PRESENTS : MM Dormoy Catherine, Métais Antoine, Fardin Laurence, Cornu Serge, Autin François, Pacaud Guy, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine, Richard Isabelle, Poitou Claudie.

EXCUSES : MM Marot Angélique (donne pouvoir à M Autin François), Valat Sylvère (donne pouvoir à Guy Pacaud), Pacaud Vincent.

ABSENTS : MM Faivre Régine, Caron Cathy, Massonneau André, Mercier Christian, Savineau Jérémy, Da Silva Mélissa.

Le Conseil Municipal a

– décidé de présenter une demande de subvention au titre de la DETR pour le projet du City stade.

– renouvelé la convention annuelle unique –réduction des délais de gestion auprès du SyDEV pour un montant de 6000€.

– validé le relevé topographique des falaises par l’entreprise SIAUDEAU pour un montant de 3762,50€.

– donné un avis favorable à l’enquête publique concernant le projet de carrières de brie sur la Commune de Moreilles.

– refusé la location d’un local communal au 2 ter Rue de l’An VI.

– validé la demande de subventions pour des projets de sorties scolaires au profit des classes de CP / CE1 et de CE2 pour un montant total de 1005.40€.

– accepté la prise en charge de la formation d’un agent communal auprès des FRANCAS pour un montant de 750€.

– créé un poste d’adjoint administratif.

– approuvé le nouveau tableau des effectifs du personnel communal.

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