Conseil municipal du 16 janvier 2017
PRESENTS : MM Dormoy Catherine, Métais Antoine, Fardin Laurence, Cornu Serge, Autin François, Pacaud Guy, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine, Richard Isabelle, Poitou Claudie.
EXCUSES : MM Marot Angélique (donne pouvoir à M Autin François), Valat Sylvère (donne pouvoir à Guy Pacaud), Pacaud Vincent.
ABSENTS : MM Faivre Régine, Caron Cathy, Massonneau André, Mercier Christian, Savineau Jérémy, Da Silva Mélissa.
Le Conseil Municipal a
– décidé de présenter une demande de subvention au titre de la DETR pour le projet du City stade.
– renouvelé la convention annuelle unique –réduction des délais de gestion auprès du SyDEV pour un montant de 6000€.
– validé le relevé topographique des falaises par l’entreprise SIAUDEAU pour un montant de 3762,50€.
– donné un avis favorable à l’enquête publique concernant le projet de carrières de brie sur la Commune de Moreilles.
– refusé la location d’un local communal au 2 ter Rue de l’An VI.
– validé la demande de subventions pour des projets de sorties scolaires au profit des classes de CP / CE1 et de CE2 pour un montant total de 1005.40€.
– accepté la prise en charge de la formation d’un agent communal auprès des FRANCAS pour un montant de 750€.
– créé un poste d’adjoint administratif.
– approuvé le nouveau tableau des effectifs du personnel communal.