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Conseil municipal du 13 février 2017

Publié le : 15 février 2017 /

PRESENTS : MM Dormoy Catherine, Métais Antoine, Cornu Serge, Autin François, Pacaud Guy, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine, Richard Isabelle, Poitou Claudie, Marot Angélique, Caron Cathy, Massonneau André, Pacaud Vincent, Valat Sylvère, Da Silva Mélissa.

EXCUSES : MM Fardin Laurence (donne pouvoir à M Guy Pacaud), Faivre Régine (donne pouvoir à Massonneau André), Mercier Christian (donne pouvoir à M Caron Cathy), Savineau Jérémy (donne pouvoir à M Pacaud Vincent).

Le Conseil Municipal a

–  décidé la vente d’un terrain communal au profit de Mr Bodin Paul.

– approuvé la proposition d’une liste de candidats pour la composition de la CCID intercommunale Sud Vendée Littoral.

– validé la convention de mise à disposition d’un animateur BMX pour les TAPS de la 5ème période scolaire 2016-2017 et la première période scolaire 2017-2018 pour un montant total de 637€.

– donné un avis favorable pour une demande de subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale pour le projet « City Stade ».

– modifié un intitulé dans les tarifs de location de la Salle du Pré-Vert en faveur des habitants de la Communauté de Communes Sud-Vendée-Littoral.

– validé la mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP 2017).

– annulé le contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant le projet d’extension de la Salle du Pré-Vert.

– élu un nouvel adjoint en la personne de Mme Delphine DREYFUS et en remplacement de Mr AUTIN François démissionnaire de ce poste.

– voté le maintien d’une indemnité de fonction identique pour le nouvel Adjoint.

– autorisé spécialement Mr le Maire à engager et mandater certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017.

– accepté le remboursement de la SMACL d’un montant de 259.37€ suite à un sinistre à l’école Rue Jules ferry.

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