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Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Publié le : 14 décembre 2016 / ,

PRESENTS : MM., Valat Sylvère, Massonneau André, Dormoy Catherine, Métais Antoine, Fardin Laurence, Cornu Serge, Autin François, Pacaud Guy, Adgnot Martine, Dreyfus Delphine,

EXCUSES : MM. Savineau Jérémy (donne pouvoir à M. Pacaud Vincent), Marot Angélique (donne pouvoir à M. Autin François), Richard Isabelle (donne pouvoir à M. Catherine Dormoy), Mercier Christian, Caron Cathy (donne pouvoir à André Massonneau), Da Silva Mélissa (donne pouvoir à Antoine Métais).

ABSENTE : MM Faivre Régine, Poitou Claudie, Pacaud Vincent.

 

Le Conseil Municipal a

– approuvé la mise en conformité des nouveaux statuts de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin.

– validé la proposition technique et financière du SYDEV pour la réfection de l’éclairage des terrains de foot pour une participation de 31 671€.

– accepté la vente d’un terrain communal au Sableau au profit de Mr et Mme HERVE pour la somme de 10 000€.

– refusé la vente d’une parcelle communale Rue des figuiers au profit de Mr et Mme Négret.

–  validé la convention de partenariat avec les francas dans le cadre des Taps sur la 5eme période

de l’année scolaire 2016/2017.

– accepté le versement anticipé de subvention 2017 au profit de l’association FC2 Sud Vendée d’un montant de 1350€.

– mandaté le centre de gestion de la Vendée pour lancer la mise en concurrence afin  de renouveler le contrat relatif à l’assurance risque statutaire du personnel.

– validé les travaux de voirie pour la mise en conformité ADAP par l’entreprise signalisation 85 pour un montant de 3860 € HT.

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