Agenda

Prochain conseil municipal du 9 décembre 2015

mercredi
09
décembre
2015

Mairie
Rue du 11 Novembre
Chaillé les marais

Le Conseil Municipal se réunira dans la salle de réunion de la mairie le mercredi 9 décembre 2015 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
1- Modification des statuts de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin
2- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
3- Désignation de 2 représentants pour la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
4- Travaux d’isolation du plancher de la Mairie
5- Vente de la boulangerie
6- Occupation du domaine public pour la machine à pain (report de date)
7- Participation de la commune de Moreilles aux frais de fonctionnement de l’école publique de Chaillé
8- Formation « Certiphyto » pour un agent technique
9- Budget communal : Décision Modificative n°7 : travaux en régie
10- Distribution du bulletin municipal
11- PMI : Convention de mise à disposition de la salle de réunion des associations
12- Questions diverses
13- Informations

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