Agenda

Prochain conseil municipal

lundi
13
février
2017

Mairie
Place de la Mairie
Chaillé les Marais

Le prochain conseil municipal se déroula le lundi 13 février 2017 à 20h30 dans la salle du conseil.

ORDRE DU JOUR :

  • Demande d’achat d’une parcelle communale
  • Validation de la liste Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • TAP : convention de mise à disposition d’un animateur BMX
  • City Stade : demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire (Sénateur)
  • Location Salle du Pré Vert : modification d’un intitulé dans les tarifs 2017
  • Nouveau régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP)
  • Annulation du contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet « Extension Salle du Pré Vert »
  • Election d’un nouvel adjoint
  • Indemnités de fonction du nouvel adjoint
  • 10)Autorisation spéciale de dépenses d’investissement
  • 11)Annulation de deux Décisions Modificatives
  • 12)Sinistre à l’école Rue Jules Ferry (vitre cassée) : remboursement SMACL
  • Questions diverses
  • Informations
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