Agenda

Prochain Conseil

mercredi
01
juillet
2020
19h30

Mairie
Rue du 11 Novembre
Chaillé les marais

ORDRE DU JOUR :

 Election des membres de la Commission d’appels d’offres à caractère permanent et Jury de Concours

  • Election des membres de la Commission Délégation de Services Publics (DSP) – ouverture des plis
  • Modification du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
  • Election des représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS
  • Représentation de la commune au comité de gestion des activités extra-scolaires (cantine)
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • Vote des subventions
  • Rénovation des logements communaux Rue Jules Ferry :
    • Avenant n°1 – Lot n°6
    • Avenant n°2 – Lot n°2
  • Aménagement Rue du 11 Novembre : avenant n°1 – Lot n°1
  • Année scolaire 2020/2021 : demande de prorogation de la mission d’ATSEM en Grande Section
  • Avenant à la convention avec le FC2 Sud Vendée (Surveillance pause méridienne)
  • Transport scolaire : convention de délégation de compétence avec la Région
  • Convention avec la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : remboursement des interventions EPS en milieu scolaire
  • Cession d’une concession au cimetière du bourg
  • Arrêt du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) de la Communauté de Communes Sud Vendée Littorale : avis du Conseil Municipal
  • Informations et questions diverses