Agenda

Conseil Municipal du 19 Mai 2021

mercredi
12
mai
2021
17h10



ORDRE DU JOUR :

 

  • Projet « Restaurant/Salle de Séminaire » :
    • Validation et approbation du programme
    • Création du budget annexe
  • Lotissement Les Vignes
    • Création du Budget Annexe
    • Approbation du PAPE et du plan d’aménagement
  • Local dentaire : modification du projet
  • Espaces de convivialité : demande de subvention auprès de la Région
  • Ecole publique : demande d’un agent à temps non complet missions d’ATSEM – rentrée scolaire 2021
  • Subvention au Comité de Gestion de la cantine
  • Municipalisation de la cantine :
    • Création d’une Commission Communale « Cantine »
    • Date de reprise de l’activité par la collectivité et modalités de transfert
    • Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet/ augmentation temps de travail d’un agent / et suppression poste adjoint technique à temps partiel
  • Avenant au CDD service administratif
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif
  • Annulation de la suppression de l’emploi d’adjoint administratif Principal 1ère classe (rectificatif)
  • Miroirs de sécurité : modalités de mise en place
  • Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Charte de gouvernance
  • Tirage au sort des jurés d’assises 2022
  • Informations et questions diverses