Le Conseil Municipal a voté favorablement pour l’affectation des résultats de fonctionnement du Budget Annexe Assainissement et du Budget annexe…
Conseil municipal
Vous êtes ici : Chaillé les Marais » Catégories
Le Conseil Municipal a voté pour la mise en place d’un élévateur à la salle du Pré Vert dans le cadre des Ad’AP, le déclassement et la vente d’une parcelle Rue de l’An VII au prix de 4,5 € le m²…
Le Conseil Municipal a approuvé les comptes administratifs du budget principal, décidé de na pas augmenté les divers taux d’imposition…
Le Conseil Municipal a voté les budgets annexes 2018, et les subventions 2018 …
Le Conseil Municipal a approuvé les comptes administratifs des budgets annexes…
Pour consulter la restitution des enquêtes concernant la consultation pour avis de la continuité de la semaine a 4 jours et demi pour la rentrée scolaire 2018-2019 …
Le Conseil Municipal a constaté la désaffectation du camping municipal « l’Ile Cariot » et décidé de son déclassement du domaine public de la commune, accepté l’avenant n° 3 au lot n°2 « gros œuvre »….
Le Conseil Municipal a décidé de vendre les parcelles du lotissement « Fief de la Croix III » au prix de 42 € TTC le m² hors frais de notaire…
Le Conseil Municipal a approuvé les avenants concernant la rénovation de la salle communale, décidé de l’achat d’un vidéo projecteur avec écran pour la salle du Pré-Vert …
Le Conseil Municipal a voté la résiliation des deux délégations de service public sur le camping de l’Ile Cariot….
Le Conseil Municipal a accepté l’avenant n°1 au lot n°5 (menuiserie bois) pour un montant total de 4218.71€ HT, autorisé la dépose et la repose du tableau électrique par l’entreprise COMELEC pour un montant de 2215.20€ TTC…
Le Conseil Municipal a pris acte de la démission de Messieurs Pacaud Vincent et Savineau Jérémy, Conseillers Municipaux, accepté la proposition d’achat du Camping municipal l’Ile Cariot au profit des gérants actuels….
le conseil municipal a décidé de déclarer infructueux les lots n°3 et n°11 pour la rénovation de la salle communale, validé la convention à passer avec Vendée Eau….
Le Conseil Municipal a validé la maitrise d’œuvre du lotissement Le Fief de la Croix III, voté le remplacement des volets roulants défectueux et la maintenance des installations techniques de la Salle du Pré Vert….
Le Conseil Municipal a accepté le rapport d’analyse d’offres pour la restructuration de la Salle Communale, fixé la redevance camping 2016, approuvé le projet de voirie communale 2017…
le Conseil Municipal a décidé de modifier les taux des taxes pour l’année 2017 ….
Le Conseil Municipal a accepté de déléguer au Maire, le droit de préemption Urbain, décidé de l’effacement de réseaux Rue des Cèdres …
Le Conseil Municipal a voté les budgets 2017….
Le Conseil Municipal a approuvé les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes, élu un nouveau délégué communautaire …
Le Conseil Municipal a décidé la vente d’un terrain communal, approuvé la proposition d’une liste de candidats pour la composition de la CCID intercommunale Sud Vendée Littoral…
Le Conseil Municipal a décidé de présenter une demande de subvention au titre de la DETR pour le projet du City stade…
Le Conseil Municipal a élus Mr Guy PACAUD et Mr AUTIN François en tant que délégués communautaires ….
Le Conseil Municipal a approuvé la mise en conformité des nouveaux statuts de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin, accepté la vente d’un terrain communal au Sableau …
Le Conseil Municipal a retenu le cabinet d’architecte 6K pour la maîtrise d’œuvre relative aux travaux de rénovation de la Salle Communale, décidé d’acquérir une bande de terrain d’une contenance de 55 m2…
Le Conseil Municipal a retenu l’entreprise GEOtechnique de Poitiers pour une nouvelle étude géotechnique, confié la mission de maîtrise d’œuvre relative aux études d’avant-projet de l’aménagement du Chemin des Vignes à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée…
Le Conseil Municipal a accepté de réaliser l’étude d’incidence « loi sur l’eau » sur le lotissement Fief de la Croix III, décidé de remplacer le câble d’alimentation électrique de la pompe d’irrigation du terrain de Foot…
Le Conseil Municipal a renouvelé le poste de quatrième adjoint et élu Mme Catherine DORMOY au poste de quatrième adjointe déléguée aux affaires sociales et à l’enfance-jeunesse…
Le Conseil Municipal a approuvé le nouveau programme de la rénovation de la Salle Communale, validé le nouveau devis concernant les radiateurs (spécial petite enfance) mis en place à salle d’accueil périscolaire, autorisé la mise en place d’un portillon….
Le Conseil Municipal a autorisé la rénovation de la salle de l’accueil périscolaire, accepté la rénovation du logement communal au 30 Rue du 11 novembre, enouvelé le contrat de balayage des rues avec la société Bodin Assainissement…..
fixé le taux de l’indemnité de fonction de la conseillère municipale déléguée, chargée de suivi des bâtiments communaux existants, approuvé la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’agence de services aux collectivités locales pour la rénovation de la salle communale…
Le Conseil Municipal a approuvé la convention d’assistance technique de voirie relative à la voirie routière, donné son accord pour l’achat d’une citerne et d’une pompe sur remorque, renouvelé son adhésion 2016 à différents organismes…
Le Conseil Municipal a voté les budgets 2016, décidé d’augmenter les taux d’imposition de 1% pour 2016, – voté les subventions 2016…
Le Conseil Municipal a examiné les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes ,fixé le loyer mensuel de la supérette à 940€ HT/mois hors charges…
Le Conseil Municipal a accepté la réalisation d’une étude géotechnique, décidé de réaliser des travaux d’accessibilité au camping ….
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle de réunion de la mairie le lundi 11 janvier 2016 à 20h30.
Le Conseil Municipal a
– décidé de fixer, dans le cadre de la mise en place de l’entretien professionnel des agents, les critères d’appréciation de la valeur professionnelle tels qu’ils sont définis dans le document support proposé et d’appliquer ce système d’évaluation à l’ensemble des agents non-titulaires,
Le Conseil Municipal a :
– accepté de passer la durée hebdomadaire de Madame Rizzo, Adjointe technique, en contrat à durée déterminée, à 17 H 20 mn à compter du 1er novembre 2015,
Le Conseil Municipal a :
– approuvé le principe d’une mutualisation des services de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin et émis un avis défavorable au projet du schéma de mutualisation des services tel qu’il est présenté,
Le Conseil Municipal a :
– refusé la délégation de signature au service Application du Droit des Sols (ADS) créé par la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer qui instruit les dossiers d’urbanisme de la commune,
Le Conseil Municipal a
• Décidé d’appuyer la motion de soutien à l’action de l’AMF concernant la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales (28 milliards sur la période 2014-2017)
• Soutenu la motion relative
Le Conseil Municipal a
• Décidé de ne pas donner un avis favorable au projet de PPRL tel qu’il a été présenté en phase d’avant-projet
• Donné son accord à l’adhésion
Le Conseil Municipal a
– décidé d’acquérir un ensemble modulaire d’occasion au prix de 52 200 € HT auprès de la Société Cougnaud de La Roche-sur-Yon pour recevoir deux classes supplémentaires à la rentrée scolaire 2015,
– donné un accord de principe à l’adhésion au service instructeur ADS (Autorisations du Droit des Sols) auprès de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer et a demandé à revoir la tarification des actes,
Le Conseil Municipal a
– décidé de vendre 49 m² du chemin piétonnier après déclassement et 20 m² de la parcelle n°174 situés au bord de la falaise de l’An VI au prix de 1 525 € à Mr et Mme Bernard Belliveau ; les frais de géomètre étant à leur charge.
– décidé d’acquérir des Consorts Bouyer les parcelles H 308 – 309 – 311 situées au Fief de la Croix d’une superficie totale de 8 a 90 ca au prix de 5 340 €.
Le Conseil Municipal a
voté les budgets 2015. Les montants (fonctionnement et investissement) sont les suivants :
. Assainissement : 138 314,85 € et 153 706,61 €
. Camping (Chalets/Piscine) : 24 577,51 € et 41 358,96 €
. Supérette : 8 400,00 € et 14 884,71 €
. Boulangerie : 5 400,00 € et 38 010,40 €
. Zone artisanale : 19 160,40 € et 15 438,97 €
. Budget Communal : 1 689 645,55 € et 1 189 602,20 €
Le Conseil Municipal a accepté de verser une participation au SyDEV pour le remplacement de 42 lampes type « Vapeur de mercure », demandé au SyDEV une étude plus approfondie pour l’effacement de réseaux dans la rue du 11 novembre…
Le Conseil Municipal a donné son accord au SYDEV à la pose de cinq prises pour l’installation de guirlande Rue du 8 Mai, accepté le remplacement de la cabine téléphonique par un point phone dans la Rue de l’An VI, mandaté Vendée-Expansion en la personne de Mr MUSCHE….
Le Conseil Municipal a donné son accord pour la vente de la parcelle cadastrée AB n°344 et 346 à Mr Pineau et Mme Blanchet pour une valeur de 100 000€, refusé la vente d’un terrain situé Rue du Perrier, pris connaissance du projet d’aménagement à l’EHPAD « les Pictons »….
Le conseil municipal a accepté le bornage sur la propriété acquise aux consorts Berjonneau et fixé le prix de vente à 100 000€, maintenu les tarifs de locations pour l’année 2015 pour la Salle du pré Vert et le Salle du Sableau….
Le Conseil Municipal a décidé de réaliser la pose de 25 motifs lumineux par le SYDEV, accepte l’aménagement de deux arrêts de Bus dans la Rue de l’An VII, donné son accord pour créer deux antennes assainissement Eaux Usées…
Le Conseil Municipal a décidé d’exercer son droit de préemption sur un bien immobilier situé Rue du Perrier, validé l’acquisition d’un ordinateur portable….
Le Conseil Municipal a pris connaissance de la vente d’un bien immobilier Rue du Perrier, voté la participation financière de la commune à la stabilisation des berges du Canal de Guinée et du Canal de la Boissière…
Le conseil municipal a validé la création d’une régie de recettes pour l’accueil de loisirs extrascolaire…
Le conseil a validé et programmé le remplacement de luminaires, validé la modification du temps de travail de différents employés communaux…
Le Conseil Municipal a validé et Programmé sur 2 ans le remplacement de luminaires « vapeur de mercure » », décidé le remplacement par le SYDEV d’un lampadaire détérioré, validé la modification du temps de travail de différents employés communaux suite à l’application de la réforme des rythmes scolaires….
Le conseil a procédé à l’élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales….
Le conseil a validé la décision de la commission délégation de service public qui a retenu la SARL « Plein Air Attitude » pour la commercialisation des chalets, voté l’avenant n°1 à la convention d’assistance technique voirie communale…..
Le conseil municipal a procédé à l’élection des membres de la commission ouverture des plis pour la délégation de service public, pris la décision d’installer une borne de recharge pour véhicules électriques…
Le conseil municipal a donné délégation au Maire pour certaines de ses attributions, élus les membres de la commission appels d’offres, élus les membres du CCAS….
Le conseil municipal a élu les membres des différentes commissions municipales ainsi que les délégués au sein des syndicats et organismes…
Le conseil a approuvé les budget primitifs des budgets annexes 2013 , voté les budgets annexes, voté le compte administratif du budget principal 2013, voté les subventions aux associations….
Le conseil a décidé de présenter deux dossiers de demande de subventions pour la future bibliothèque et la salle communale, pris connaissance des propositions financières de divers organismes de contrôle…
Le conseil a validé des travaux de sécurisation électrique, accepté de régulariser l’achat d’un terrain, pris connaissance du changement de nom de la garderie scolaire et délibéré des tarifs à la demi-heure….
Le conseil municipal a validé la mise en place d’une alarme pour le Dojo, s’est isurgé contre cette obligation, décidé l’envoi d’un courrier au député avec copie au préfet pour exposer les conséquences des régles difficiles a concevoir sur ce projet….
Le conseil municipal a voté la vente d’une partie d’immeuble de l’Ancienne Gendarmerie au Centre de soins, décliné l’offre d’achat d’une parcelle, demandé un complément d’information pour le réaménagement d’un poste d’assainissement refoulement de la Coupe du Rocher…
Le conseil a validé la réparation des cloches de l’Eglise du Sableau, décidé de travaux d’ extension du réseau électrique Rue des Plantes, créé un demi-poste d’ATSEM, acheté et vendu des terrains sur la zone artisanale…
le conseil a accepté la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme…
Le conseil a élu Guy Pacaud adjoint au maire en charge des bâtiments et de l’urbanisme, a délibéré sur le réseau d’éclairage public, a décidé l’achat de 2 panneaux indicateurs de vitesse…
Travaux de voirie, subventions, études…
Vote du budget et des subventions…
Extrait du conseil. Le Conseil a approuvé les comptes administratifs 2012 des budgets annexes pour l’assainissement, la supérette, les chalets et piscine, la boulangerie pâtisserie, la zone artisanale…
Maintien des tarifs du cimetière et créé de nouveaux tarifs, bilan de la saison estivale 2013 du camping avec une progression de 37% …
Projet du lotissement «le Fief de la Croix III» et décision d’acquérir par expropriation les parcelles dont la collectivité ne maîtrise pas le foncier, enfouissement des réseaux électriques, création d’une allée et d’un talus au cimetière de Chaillé, réfection de la surface du parking côté Place de l’Eglise…
Le report des travaux rue Julien-Hilaire Petit, les trottoirs de la rue de l’An VII, futur recensement qui aura lieu entre le 17 janvier et le 16 février 2013…
Le conseil municipal a approuvé le PAVE (Plan d’Accessibilité Voiries et Espaces Publics) et accepté les nouvelles propositions financières du cabinet chargé de réaliser deux révisions simplifiées du PLU…