Brèves

Conseil municipal

Vous êtes ici : Chaillé les Marais » Catégories

Publié le : 20 octobre 2017 /

Le Conseil Municipal a accepté l’avenant n°1 au lot n°5 (menuiserie bois) pour un montant total de 4218.71€ HT, autorisé la dépose et la repose du tableau électrique par l’entreprise COMELEC pour un montant de 2215.20€ TTC…

Publié le : 28 octobre 2016 /

Le Conseil Municipal a retenu l’entreprise GEOtechnique de Poitiers pour une nouvelle étude géotechnique, confié la mission de maîtrise d’œuvre relative aux études d’avant-projet de l’aménagement du Chemin des Vignes à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée…

Publié le : 28 septembre 2016 /

Le Conseil Municipal a accepté de réaliser l’étude d’incidence « loi sur l’eau » sur le lotissement Fief de la Croix III, décidé de remplacer le câble d’alimentation électrique de la pompe d’irrigation du terrain de Foot…

Publié le : 25 juillet 2016 /

Le Conseil Municipal a approuvé le nouveau programme de la rénovation de la Salle Communale, validé le nouveau devis concernant les radiateurs (spécial petite enfance) mis en place à salle d’accueil périscolaire, autorisé la mise en place d’un portillon….

Publié le : 1 juillet 2016 /

Le Conseil Municipal a autorisé la rénovation de la salle de l’accueil périscolaire, accepté la rénovation du logement communal au 30 Rue du 11 novembre, enouvelé le contrat de balayage des rues avec la société Bodin Assainissement…..

Publié le : 2 juin 2016 /

fixé le taux de l’indemnité de fonction de la conseillère municipale déléguée, chargée de suivi des bâtiments communaux existants, approuvé la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’agence de services aux collectivités locales pour la rénovation de la salle communale…

Publié le : 3 mai 2016 /

Le Conseil Municipal a approuvé la convention d’assistance technique de voirie relative à la voirie routière, donné son accord pour l’achat d’une citerne et d’une pompe sur remorque, renouvelé son adhésion 2016 à différents organismes…

Publié le : 3 décembre 2015 /

Le Conseil Municipal a

– décidé de fixer, dans le cadre de la mise en place de l’entretien professionnel des agents, les critères d’appréciation de la valeur professionnelle tels qu’ils sont définis dans le document support proposé et d’appliquer ce système d’évaluation à l’ensemble des agents non-titulaires,

Publié le : 3 juin 2015 /

Le Conseil Municipal a

– décidé d’acquérir un ensemble modulaire d’occasion au prix de 52 200 € HT auprès de la Société Cougnaud de La Roche-sur-Yon pour recevoir deux classes supplémentaires à la rentrée scolaire 2015,
– donné un accord de principe à l’adhésion au service instructeur ADS (Autorisations du Droit des Sols) auprès de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer et a demandé à revoir la tarification des actes,

Publié le : /

Le Conseil Municipal a

– décidé de vendre 49 m² du chemin piétonnier après déclassement et 20 m² de la parcelle n°174 situés au bord de la falaise de l’An VI au prix de 1 525 € à Mr et Mme Bernard Belliveau ; les frais de géomètre étant à leur charge.
– décidé d’acquérir des Consorts Bouyer les parcelles H 308 – 309 – 311 situées au Fief de la Croix d’une superficie totale de 8 a 90 ca au prix de 5 340 €.

Publié le : 20 avril 2015 /

Le Conseil Municipal a

voté les budgets 2015. Les montants (fonctionnement et investissement) sont les suivants :
. Assainissement : 138 314,85 € et 153 706,61 €
. Camping (Chalets/Piscine) : 24 577,51 € et 41 358,96 €
. Supérette : 8 400,00 € et 14 884,71 €
. Boulangerie : 5 400,00 € et 38 010,40 €
. Zone artisanale : 19 160,40 € et 15 438,97 €
. Budget Communal : 1 689 645,55 € et 1 189 602,20 €

Publié le : 26 janvier 2015 /

Le Conseil Municipal a donné son accord au SYDEV à la pose de cinq prises pour l’installation de guirlande Rue du 8 Mai, accepté le remplacement de la cabine téléphonique par un point phone dans la Rue de l’An VI, mandaté Vendée-Expansion en la personne de Mr MUSCHE….

Publié le : 18 décembre 2014 /

Le Conseil Municipal a donné son accord pour la vente de la parcelle cadastrée AB n°344 et 346 à Mr Pineau et Mme Blanchet pour une valeur de 100 000€, refusé la vente d’un terrain situé Rue du Perrier, pris connaissance du projet d’aménagement à l’EHPAD « les Pictons »….

Publié le : 21 novembre 2014 /

Le conseil municipal a accepté le bornage sur la propriété acquise aux consorts Berjonneau et fixé  le prix de vente à 100 000€, maintenu les tarifs de locations pour l’année 2015  pour la Salle du pré Vert et le Salle du Sableau….

Publié le : 31 octobre 2014 /

Le Conseil Municipal a décidé de réaliser la pose de 25 motifs lumineux par le SYDEV, accepte l’aménagement de deux arrêts de Bus dans la Rue de l’An VII, donné son accord pour créer deux antennes assainissement Eaux Usées…

Publié le : 22 juillet 2014 /

Le Conseil Municipal a validé et Programmé sur 2 ans le remplacement de luminaires « vapeur de mercure » », décidé le remplacement par le SYDEV d’un lampadaire détérioré, validé la modification du temps de travail de différents employés communaux suite à l’application de la réforme des rythmes scolaires….

Publié le : 24 juin 2014 /

Le conseil a  validé la décision de la commission délégation de service public qui a retenu la SARL « Plein Air Attitude » pour la commercialisation des chalets, voté l’avenant n°1 à la convention d’assistance technique voirie communale…..

Publié le : 26 mai 2014 /

Le conseil  municipal a procédé à l’élection des membres de la commission ouverture des plis pour la délégation de service public, pris la décision d’installer une borne  de recharge pour véhicules électriques…

Publié le : 15 novembre 2013 /

Le conseil municipal a validé la mise en place d’une alarme pour le Dojo, s’est isurgé contre cette obligation, décidé l’envoi d’un  courrier au député avec copie au préfet pour exposer les conséquences des régles difficiles a concevoir sur ce projet….

Publié le : 22 octobre 2013 /

Le conseil municipal a voté la vente d’une partie d’immeuble de l’Ancienne Gendarmerie au Centre de soins, décliné l’offre d’achat d’une parcelle, demandé un complément d’information pour le réaménagement d’un poste d’assainissement refoulement de la Coupe du Rocher…

Publié le : 13 septembre 2013 /

Le conseil a validé la réparation des cloches de l’Eglise du Sableau, décidé de travaux d’ extension du réseau électrique Rue des Plantes, créé un demi-poste d’ATSEM, acheté et vendu des terrains sur la zone artisanale…

Publié le : 17 septembre 2012 /

Projet du lotissement «le Fief de la Croix III» et décision d’acquérir par expropriation les parcelles dont la collectivité ne maîtrise pas le foncier, enfouissement des réseaux électriques, création d’une allée et d’un talus au cimetière de Chaillé, réfection de la surface du parking côté Place de l’Eglise…